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lundi 25 juillet 2011

Quel régime de TVA ont les télécommunications qui sont des agents d'assurance générales

Le régime de la déductibilité de la TVA pour les agents d'assurance est qualifié de « prorata », ne peut pas déduire tous la TVA sur les achats ; Nous calculons le pourcentage de non‑deductibility ou de prorata, qui est donné par le rapport entre la quantité de transactions exonérées et imposables transactions effectuées au total ; donc si nous sommes uniquement les transactions exonérées, le non‑deductibility est égal à 100 %. ce spectacle !
Valeur ajoutée (TVA) est une taxe introduit et réglementés par la législation européenne.Sa discipline, en Italie, est presque entièrement contenue dans son texte unique, c'est-à-dire le RMR 633/1972. La discipline de la TVA est réglementée au niveau par des directives détaillées, la Directive CEE de 1977 et ce qui suit, afin d'uniformiser la fiscalité indirecte à travers l'Union européenne valeur ajoutée taxe est une taxe qui affecte uniquement la valeur ajoutée de chaque étape de production de communautéÉchange de biens et de services.La nouvelle directive EU cd « refonte » ou directive 112/2006. Le texte constitue une récapitulation systématique des dispositions antérieures. Cependant, la véritable valeur ajoutée de la nouvelle directive se trouve principalement dans la réécriture des dispositions sous la double profil « simplification » et « respect » pour le texte traduit « service » de paradigme ; Enfin, la mise en place des dispositions de titres, chapitres, sections et sous-sections permet une compréhension plus souple du sujet.Le 19 février 2009, le Parlement européen a adopté un rapport consultatif qui les États membres devraient être autorisés afin de réduire la TVA pour toute une série de nouveaux produits et de services tels que les restaurants, les traitements de beauté et tous les autres services fournis localement;
Eka, qui montrent la réponse. Lucky qui a fait ensuite Je ne serais pas limité à: pas soumise à la TVA pour les transactions exonérées conformément à l'art. la classe 10.25th n'est pas l'eau. Sources : le nombre de votre partenaire, bien entendu. Il y a 2 ans rapport abus 0 % 0 votes 1 considère cela en écrivant le bon contenu de paraff41 : 11 fév 2008 total des points : Akwa 5689 (niveau 6) ajouter contact blocs ont déjà répondu à deux activités d'agents valenti (Eka-25). True pour moi.

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